L’an deux mil dix-huit, le 29 janvier à vingt heures, le Conseil Municipal dûment convoqué s’est réuni sous la présidence de Monsieur Paul PUCHAUD Maire de LA PUYE.
Date de convocation : 22 janvier 2018 Nombre de conseillers en exercice : 15
Présents : Messieurs PUCHAUD, BENOIST, BOBIER, BROSSARD, DE BROISSIA, DUTHILLEUL, PICARD, PIRONNET, RIBREAU et Mesdames COTILLON, DACCORD, GENTY, GRAVELEAU, PINEAU.
Absents excusés : Monsieur BRETON et Mesdames GRAVELEAU, GENTY.
Pouvoirs : Monsieur Philippe BRETON donne pouvoir à Monsieur Olivier BROSSARD ;
Madame Colette GRAVELEAU donne pouvoir à Monsieur Paul PUCHAUD ;
Madame Marie-Esther GENTY donne pouvoir à Monsieur Alain BOBIER.
Madame Paulette DACCORD a été nommé Secrétaire de séance.
Lecture du compte rendu de la réunion de conseil municipal du 13 décembre 2017 par Madame COTILLON Amandine.
Délibération : Demande de subvention – Comité de Gestion Autonome.
Le Maire informe le conseil municipal que suite à la réception en mairie des prévisionnelles dépenses et recettes, concernant l’Association des Parents d’Elèves, il est nécessaire de prendre une délibération nominative pour pouvoir verser la subvention d’un montant de 3 000 Euros.
En effet les comptes de dépenses 6574 et 6573 doivent-être retracés nominativement au budget.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal donne un avis favorable au versement de la subvention.
Délibération : Cession d’une partie du chemin rural n°9.
Monsieur Francis PICARD ne participe pas au débat et ne participe pas à la décision.
Vu la délibération du conseil municipal en date du 22 février 2017 portant sur la cession d’une partie du Chemin Rural n°9 ;
Vu la délibération du conseil municipal en date du 2 mai 2017 portant sur la cession d’une partie du Chemin Rural n°9 ;
Monsieur le Maire rappelle au conseil municipal la procédure d’enquête publique préalable en vue de la cession à Monsieur Francis PICARD.
Monsieur le Maire indique que le notaire en charge du dossier n’accepte pas la délibération du 2 mai 2017 et que par conséquent, il faut de nouveau délibéré.
Suite à la clôture de l’enquête publique, Monsieur le Maire propose de fixer le prix de vente de la partie du Chemin Rural n°9 concernés par l’enquête au coût de cette dernière.
Monsieur le Maire propose donc la vente pour le prix de 788.80 euros.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal :
- Décide d’approuver la proposition de Monsieur le Maire et de demander la somme de 788.80 euros à Monsieur Francis PICARD ;
– D’autoriser Monsieur le Maire à signer les documents afférents à ce dossier.
Délibération : Créances éteintes
La trésorerie a présenté un état de créances éteintes pour lesquelles les redevables sont insolvables ou introuvables.
La créance éteinte s’impose à la commune et plus aucune action de recouvrement n’est possible.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal accepte l’admission en créances éteintes – article 6542 – pour la somme de 551.81 euros.
Vie des commissions
Madame GRAVELEAU Colette :
– Course cycliste Vienne Classic le dimanche 4 mars 2018 nous avons besoin de 8 ou 9 signaleurs ;
– Remerciement des sœurs et autres personnes concernant les colis de noël ;
– Encore un remplacement de rideau à la salle Pin-Gendreau pendant les vacances de février.
Monsieur RIBREAU Philippe :
– Routes en cours de broyage par le SIMER.
Monsieur BROSSARD Olivier :
– Ornières sur les accotements des routes à l’occasion du passage du lamier !
– Presbytère : Visite de Philippe et Gérard à 10h00 le mardi 30 janvier 2018 ;
– Centre bourg : Réunion du groupe de pilotage pour apporter des corrections souhaitées sur les plans.
A revoir cette fin de semaine avec Philippe BRETON et les architectes et EKIDOM.
Signature du compromis de vente. Un passage en commission bancaire est en cours, en attente du résultat.
Globalement le projet avance normalement.
– Restaurant au Petit Etang : En attente de la date de l’inauguration.
– Grand Poitiers : Plusieurs réunions des finances sont prévues concernant la préparation du budget.
– Ecole : Quelques demande d’aménagement sur le Compte rendu du conseil d’école.
Informations diverses
– Bibliothèque :
– L’école ne se sert plus de la bibliothèque ;
– La bibliothèque Départementale passe déjà à la Maison de Retraite ;
– Pas de salle de disponible au 1er étage de l’école ;
– Besoin d’agrandissement du dortoir qui est aujourd’hui saturé ;
– Il est à envisager le passage du bibliobus une fois tous les deux mois ;
– Voir le Compte rendu du Conseil d’Ecole du 22 janvier 2018. En effet, l’équipe enseignante demande la suppression de la bibliothèque pour régler le problème du dortoir trop exigu !
Plus de question à l’ordre du jour.
La séance est levée à 21h30.