Conseil Municipal

Le dernier conseil municipal a eu lieu le lundi 25 novembre 2024. Le prochain conseil se réunira le lundi 16 décembre 2024 à 20h00. Les séances sont publiques. Vous pouvez consulter les délibérations dès transmission aux services préfectoraux et les procès-verbaux des délibérations après approbation sur cette page ou venir les consulter en mairie.

La Puye, le 10 décembre 2024

CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL

Le prochain conseil municipal de la commune de La Puye aura lieu salle Pin Gendreau :

Lundi 16 décembre 2024 à 20h00

ORDRE DU JOUR :

Approbation du procès-verbal de la séance précédente

Renouvellement de la convention de gestion voirie entre la Commune de La Puye et GRAND POITIERS Communauté Urbaine
Convention d’occupation d’un local communal par la commune de La Puye au profit de la Paroisse
Projet de restauration de l’église de Cenan – Assistance technique de l’Agence des Territoires (AT 86)
contrat d’accroissement temporaire 17,5/35ème

Questions diverses

Les séances sont publiques. Vous pouvez y assister mais ne pouvez y prendre la parole que si vous y êtes invité par le maire.

Vous pouvez également consulter le procès-verbal de chaque conseil sur le site internet de la commune ou venir le lire en mairie.

Le Maire,

Gérard BENOIST

CONSEIL MUNICIPAL DU 25 NOVEMBRE 2024

LISTE DES DELIBERATIONS

N° de délibérations	Objet
D2024-054	Adhésion à la convention de participation prévoyance du Centre Départemental de Gestion de la Vienne au 1^er janvier 2025 et participation mensuelle au financement des garanties Approuvée à la majorité
D2024-055	Avis sur la présentation du Plan Mobilité : actions et mise en œuvre 2025-2035 Approuvée à la majorité
D2024-056	Motion de refus proposée par l’Association des Maires et des Présidents d’Intercommunalité de la Vienne d’être les variables d’ajustement du budget de l’Etat Approuvée à l’unanimité
D2024-057	Admission en non-valeur Approuvée à l’unanimité
D2024-058	Choix du coordinateur : Mission de coordination SPS (Sécurité et de Protection de Santé) pour la restauration de l’église Saint-Hilaire à Cenan, Commune de La Puye Approuvée à l’unanimité
D2024-059	Demande de financement : Emprunt Approuvée à l’unanimité
D2024-060	Décision Modificative n°1 Approuvée à l’unanimité

LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 04 NOVEMBRE 2024

N° de délibérations

Objet

D2024-053

Délibération donnant au Maire délégation pour ester en justice et choix du cabinet d’avocat représentant la commune de La Puye

Approuvée à l’unanimité

LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 07 OCTOBRE 2024

N° de délibérations	Objet
D2024-045	Projet pour l’installation et l’exploitation, sur le territoire des communes de Saint-Pierre-de-Maillé et de Pleumartin, d’un parc Eolien « Ferme Eolienne de Saint-Pierre de Maillé 4 » représenté par Monsieur le Directeur de la SAS FERME EOLIENNE DE SAINT-PIERRE-DE-MAILLE ENERGIE Approuvée à la majorité
D2024-046	Projet d’acquisition de la parcelle A 126 au lieu-dit «Piogeard» – Cts PEIGNON Approuvée à l’unanimité
D2024-047	Rapport de la Présidente de la Communauté Urbaine Grand Poitiers pour l’année 2023 Approuvée à la majorité
D2024-048	Avis sur le pacte de gouvernance de la Communauté Urbaine Grand Poitiers Approuvée à l’unanimité
D2024-049	Renouvellement du contrat prestation « Capture et prise en charge des carnivores domestiques sur la voie publique entre le Groupe SACPA (Gestion de l’animal dans l’espace public) et la commune de La Puye Approuvée à l’unanimité

Le Maire certifie avoir fait afficher en Mairie et mis en ligne la présente liste de délibérations.

La Puye, le 11 octobre 2024

Le Maire, Gérard BENOIST

Bienvenue à La Puye

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