Conseil Municipal
Le dernier conseil municipal a eu lieu le lundi 25 novembre 2024. Le prochain conseil se réunira le lundi 16 décembre 2024 à 20h00. Les séances sont publiques. Vous pouvez consulter les délibérations dès transmission aux services préfectoraux et les procès-verbaux des délibérations après approbation sur cette page ou venir les consulter en mairie.
La Puye, le 10 décembre 2024
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Le prochain conseil municipal de la commune de La Puye aura lieu salle Pin Gendreau :
Lundi 16 décembre 2024 à 20h00
ORDRE DU JOUR :
Approbation du procès-verbal de la séance précédente
- Renouvellement de la convention de gestion voirie entre la Commune de La Puye et GRAND POITIERS Communauté Urbaine
- Convention d’occupation d’un local communal par la commune de La Puye au profit de la Paroisse
- Projet de restauration de l’église de Cenan – Assistance technique de l’Agence des Territoires (AT 86)
- contrat d’accroissement temporaire 17,5/35ème
Questions diverses
Les séances sont publiques. Vous pouvez y assister mais ne pouvez y prendre la parole que si vous y êtes invité par le maire.
Vous pouvez également consulter le procès-verbal de chaque conseil sur le site internet de la commune ou venir le lire en mairie.
Le Maire,
Gérard BENOIST
CONSEIL MUNICIPAL DU 25 NOVEMBRE 2024
LISTE DES DELIBERATIONS
N° de délibérations | Objet |
D2024-054 | Adhésion à la convention de participation prévoyance du Centre Départemental de Gestion de la Vienne au 1er janvier 2025 et participation mensuelle au financement des garanties Approuvée à la majorité |
D2024-055 | Avis sur la présentation du Plan Mobilité : actions et mise en œuvre 2025-2035 Approuvée à la majorité |
D2024-056 | Motion de refus proposée par l’Association des Maires et des Présidents d’Intercommunalité de la Vienne d’être les variables d’ajustement du budget de l’Etat Approuvée à l’unanimité |
D2024-057 | Admission en non-valeur Approuvée à l’unanimité |
D2024-058 | Choix du coordinateur : Mission de coordination SPS (Sécurité et de Protection de Santé) pour la restauration de l’église Saint-Hilaire à Cenan, Commune de La Puye Approuvée à l’unanimité |
D2024-059 | Demande de financement : Emprunt Approuvée à l’unanimité |
D2024-060 | Décision Modificative n°1 Approuvée à l’unanimité |
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 04 NOVEMBRE 2024
N° de délibérations |
Objet |
D2024-053 |
Délibération donnant au Maire délégation pour ester en justice et choix du cabinet d’avocat représentant la commune de La Puye Approuvée à l’unanimité |
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 07 OCTOBRE 2024
N° de délibérations |
Objet |
D2024-045 |
Projet pour l’installation et l’exploitation, sur le territoire des communes de Saint-Pierre-de-Maillé et de Pleumartin, d’un parc Eolien « Ferme Eolienne de Saint-Pierre de Maillé 4 » représenté par Monsieur le Directeur de la SAS FERME EOLIENNE DE SAINT-PIERRE-DE-MAILLE ENERGIE Approuvée à la majorité |
D2024-046 |
Projet d’acquisition de la parcelle A 126 au lieu-dit «Piogeard» – Cts PEIGNON Approuvée à l’unanimité |
D2024-047 |
Rapport de la Présidente de la Communauté Urbaine Grand Poitiers pour l’année 2023 Approuvée à la majorité |
D2024-048 |
Avis sur le pacte de gouvernance de la Communauté Urbaine Grand Poitiers Approuvée à l’unanimité |
D2024-049 |
Renouvellement du contrat prestation « Capture et prise en charge des carnivores domestiques sur la voie publique entre le Groupe SACPA (Gestion de l’animal dans l’espace public) et la commune de La Puye Approuvée à l’unanimité |
Le Maire certifie avoir fait afficher en Mairie et mis en ligne la présente liste de délibérations.
La Puye, le 11 octobre 2024
Le Maire, Gérard BENOIST
CALENDRIER DES FETES 2024
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