Séance du 23 novembre 2016
L’an deux mil seize, le 23 novembre à vingt heures trente, le Conseil Municipal dûment convoqué s’est réuni sous la présidence de Monsieur Paul PUCHAUD Maire de LA PUYE.
Date de convocation : 16 novembre 2016 Nombre de conseillers en exercice : 15
Présents : Messieurs PUCHAUD, BENOIST, BRETON, BROSSARD, PIRONNET, RIBREAU, BOBIER, DE BROISSIA, DUTHILLEUL, PICARD et Mesdames GENTY, GRAVELEAU, PINEAU, COTILLON, DACCORD.
Madame COTILLON Amandine a été nommé Secrétaire de séance.
Lecture du compte rendu de la réunion du 26 octobre 2016 par Monsieur BRETON Philippe et adopté à l’unanimité.
Délibération : Subvention nominative – Comité de gestion autonome de LA PUYE.
Le Maire informe le conseil municipal que comme tous les ans nous versons une subvention de 300.00 euros, par conséquent, il est nécessaire de prendre une délibération nominative pour pouvoir verser la subvention en question.
En effet les comptes de dépenses 6574 et 6573 doivent-être retracés nominativement au budget.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal donne un avis favorable au versement de la subvention à l’ordre de :
- COMITE DE GESTION AUTONOME DE LA PUYE
CRCA CHAUVIGNY
19406 00006 06059805111 63
Délibération : Remboursement des frais de déplacement pour Monsieur Philippe BRETON
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que Monsieur Philippe BRETON a effectué des déplacements concernant le projet de revitalisation du Centre Bourg.
Il s’agit de plusieurs déplacements pour un total de 410 kilomètres et d’après le barème des indemnités kilométriques (410 kms x 0.32), les frais de déplacement s’élèvent à un montant de 131.20 €
Nous devons donc lui rembourser la somme de 131.20 €
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal accepte cette proposition.
Objet de la Délibération : Adhésion au Syndicat de collège de Saint Savin
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que suite à la réception d’un courrier en mairie, le syndicat de collège de Saint Savin nous demande une subvention d’un montant de 100 euros par élèves de notre commune (18 enfants de la commune) ou d’adhérer au syndicat de collège.
Les autres années, nous versions une subvention d’un montant équivalent à celui de Chauvigny.
Après étude du dossier, le Conseil Municipal refuse cette demande est souhaite maintenir le montant de la subvention équivalent au Syndicat de collège de Chauvigny.
Objet de la Délibération : Transfert de compétence – Equipement sportif
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que suite à divers échanges avec les services de la Communauté de Communes il serait bien de transférer la compétence équipement sportif à la Communauté de Communes.
En effet, il s’agit principalement du terrain de football de la commune de LA PUYE.
Monsieur le Maire indique également la création d’une convention concernant la tonte des espaces vert mais également le temps passé par les agents communaux qui nous sera remboursé.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal donne son accord pour le transfert de la compétence équipement sportif et donne pouvoir à Monsieur le Maire pour réaliser les démarches nécessaires au transfert en question.
Objet de la délibération : Installation d’une temporisation au Foyer des Jeunes.
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que suite à plusieurs visites inopinées au Foyer des Jeunes, il s’avère que le chauffage est constamment allumé.
Monsieur le Maire indique qu’il pourrait-être bien d’installer une temporisation qui coupe automatiquement le chauffage au bout de deux heures.
Un devis auprès de Monsieur Denis GAUGUIN a été demandé. Le montant est de 665.48 euros H.T.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide d’accepter les travaux en question et autorise Monsieur le Maire à accepter le devis.
Vie des commissions
- Madame GRAVELEAU Colette :
– Compte rendu de la pêche du petit étang – Remerciement à ceux disponibles et présents pour cette matinée ;
– Concernant les coffrets du CCAS, distribution le 14 décembre pour les personnes à domicile et distribution le même jour de paniers cadeaux pour les résidents inscrit sur les listes électorales ;
– Remplacement du jeu de la plage.
- Monsieur RIBREAU Philippe :
– Rapport de contrôle de la Direction des Routes, vitesse et nombre de véhicules. De ce rapport sera proposé un projet d’aménagement de la rue avec devis, emplacement parking et sécurisation des commerces ;
– Paravent toilettes mixtes de la salle des fêtes ;
– Foyer des Jeunes ;
– Devis en cours concernant le remplacement des blocs de sécurité de la salle des fêtes et de la salle Pin-Gendreau ;
– Presbytère – achat de matériaux pour la rénovation intérieure ;
– Columbarium en place au cimetière de Cenan.
– Monsieur BROSSARD Olivier :
– Point d’avancement concernant les finances du Grand Poitiers, notamment le partage des actifs et passifs de la Communauté de Communes.
– Faire une facture à la Communauté de Communes concernant le bouchage des trous en enrobé à froid et une facture pour l’enlèvement du jeu de la plage en prévision de son remplacement.
Informations diverses
– Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que suite à la vente du Grand étang, Monsieur Jean-Noël RETAILLEAU ainsi que la Fédération Départementale de Pêche sont acheteurs.
Chacun nous a envoyé le projet qu’il souhaite développer sur la commune de LA PUYE.
Monsieur le Maire donne lecture des projets de chaque acheteur potentiel au Conseil Municipal.
Plus de question à l’ordre du jour.
La séance est levée à 22 H 20.