L’an deux mil dix-sept, le 22 novembre à vingt heures trente, le Conseil Municipal dûment convoqué s’est réuni sous la présidence de Monsieur Paul PUCHAUD Maire de LA PUYE.
Date de convocation : 15 novembre 2017 Nombre de conseillers en exercice : 15
Présents : Messieurs PUCHAUD, BENOIST, BOBIER, BROSSARD, PICARD, DUTHILLEUL, PIRONNET, RIBREAU et Mesdames DACCORD, GENTY, GRAVELEAU, PINEAU.
Absents excusés : Madame COTILLON et Messieurs BRETON, DE BROISSIA.
Pouvoirs : Madame Amandine COTILLON donne pouvoir à Monsieur Paul PUCHAUD
Monsieur BRETON Philippe donne pouvoir à Monsieur BROSSARD Olivier
Monsieur Jean DE BROISSIA donne pouvoir à Monsieur Philippe RIBREAU
Madame Colette GRAVELEAU a été nommé Secrétaire de séance.
Délibération : Convention de Mécénat avec la Soregies.
Monsieur le Maire, rappelle que la Commune a de nouveau sollicité la SOREGIES pour la pose et la dépose des illuminations de Noël.
Considérant qu’en qualité de mécène, la SOREGIES apporte son soutien matériel sans aucune contrepartie, participant ainsi à une œuvre d’intérêt général ayant un caractère culturel ou concourant à la mise en valeur du patrimoine, selon les termes de l’article 238 bis du Code Général des Impôts,
Considérant que cette action de mécénat permet à la SOREGIES de bénéficier d’une déduction fiscale, sur l’impôt des sociétés, égale à 60% du montant de la valeur des moyens mobilisés et du matériel mis à disposition au titre de ses interventions,
Considérant que cette convention a pour objet de déterminer les conditions de l’opération de mécénat à l’initiative de la Soregies, afin d’offrir les prestations nécessaires à la pose et la dépose sur candélabres ou supports béton des guirlandes lumineuses pour les fêtes de fin d’année,
Monsieur le Maire demande au Conseil municipal de se prononcer sur la Convention de mécénat concourant à la mise en valeur du patrimoine avec la SOREGIES.
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité des membres présents:
– décide d’accepter la Convention de mécénat pour un an renouvelable une fois
– autorise Monsieur le Maire à signer cette convention.
Délibération : Remplacement du photocopieur Mairie et école.
Monsieur Le Maire explique au Conseil Municipal, que suite à la visite de Madame DELHOMME Eve de la société TOSHIBA, une proposition de location nous a été faite.
En effet, TOSHIBA nous propose de remplacer nos photocopieurs mairie et école par du matériel neuf pour des coûts inférieurs à Vienne Doc et surtout des coûts copies très faible ce qui devrait normalement permettre des économies l’année prochaine.
En effet, actuellement le forfait école et mairie au mois est de 116.25 euros alors que la société TOSHIBA nous propose un forfait au mois de location de 103 euros.
Actuellement nous sommes soumis à un forfait copie sur nos contrats et nous le dépassons constamment ce qui engendre des surcoûts conséquents.
Nous allons passer sur un contrat sans forfait et un coût copie qui passe de 0.01393 € à 0.0035 € en noir et blanc et de 0.12236 € à 0.035 euros la copie couleur.
De plus, TOSHIBA nous rembourse la somme restante à devoir à notre prestataire actuel.
L’école aura accès à la copie couleur avec un code que seul Madame GAUTREAU Martine aura en sa possession.
Les commandes des cartouches se feront automatiquement via la machine ainsi que les relevés de compteurs.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal donne un avis favorable à ce remplacement donne pouvoir à Monsieur le Maire pour signer les documents nécessaires.
Vie des commissions
Madame GRAVELEAU Colette :
– Préparation des friandises pour le noël des enfants le 22 décembre 2017. Demande de volontaires pour l’aide à la préparation des ballotins le mardi 19 décembre 2017 à 10h00 à la Mairie. Messieurs BOBIER, RIBREAU, PIRONNET et Madame DACCORD se porte volontaire.
– Concernant les illuminations de noël de la commune, une seule traversée de route a été installée car pour la deuxième cela été impossible au vu des équipements présents pour les branchements. Monsieur BEZAGUET de la SOREGIES nous a d’ailleurs vivement conseillé de poser uniquement des motifs qui ne traverse pas les routes.
– Une distribution de colis se fera comme l’année 2016 pour les personnes n’ayant pu assister au repas des plus de 75 ans.
– Le foyer des jeunes est toujours dans un mauvais état d’entretien général. De plus, il a été remarquer des bouteilles d’alcool vide alors que cela est interdit dans le règlement du foyer. Il est demandé dans informer les parents responsables pour un rappel à l’ordre.
Le Conseil Municipal demande qu’une réunion avec les jeunes et les parents s’organise chaque mois de juin et de septembre.
Monsieur RIBREAU Philippe :
– Réunion Commission Voirie à Poitiers concernant la compétence éclairage public qui est une compétence transférée. Indication concernant le pôle de ressources à Chauvigny qui sera le secteur Est.
Monsieur BROSSARD Olivier :
– Point sur les chiffrages, fonctionnement et investissement ainsi que sur la voirie et l’éclairage public concernant les compétences de Grand Poitiers.
– Le transfert du personnel à Grand Poitiers qui devait avoir lieu au 1er janvier 2018 est annulée. Le transfert sera peut-être possible dans les années à venir.
Informations diverses
– Réception d’un courrier en mairie de l’ARS concernant la baignade au petit étang ;
– Prévision des dates des réunions du Conseil Municipal pour 2018. Monsieur le Maire propose que le jour de réunion passe du mardi au lundi et de commencer les réunions à 20h00 au lieu de 20h30.
– Monsieur le Maire donne lecture d’une lettre reçue en mairie d’un habitant de la commune, qui souhaite pouvoir disposer sur la commune d’un skate parc. Nous allons faire la demande à Grand Poitiers en charge de cette compétence est lui formuler une réponse.
– Un plan école numérique rurale est en cours. Nous avons demandé à Vienne Services une actualisation des devis que nous avions déjà.
La subvention est de 50 % plafonné à hauteur de 7 000 euros.
– Madame BRUNEAU Josiane nous a informé qu’elle ne souhaite plus faire la bibliothèque. Monsieur le Maire demande au Conseil Municipal de réfléchir à des remplaçants de 15h à 18h.
– Revoir la prévision concernant l’achat des chaises de la salle des fêtes pour le budget 2018.
– La fête de noël des enfants de la commune aura lieu le 22 décembre à 19 h à la salle des fêtes.
– L’effectif des enfants à l’école est de 58. Pour l’année scolaire 2017-2018 la classe découverte sera en Dordogne.
Une visite a eu lieu à l’école avec la gendarmerie concernant la sécurité liée aux attentats. Il préconise par exemple un film sans tain sur les fenêtres, des plaques sur les grilles de l’école pour ne pas voir de l’extérieur ….
– Prévoir le remplacement d’un store à l’école.
– Le dossier du Centre Bourg suit son cours, une rencontre a eu lieu ce matin avec une personne susceptible de reprendre le commerce de Monsieur Jean-Pierre CAILLAUD.
Plus de question à l’ordre du jour.
La séance est levée à 22 H 15.