L’an deux mil dix-huit, le vingt-six mars à vingt heures, le Conseil Municipal dûment convoqué s’est réuni sous la présidence de Monsieur Paul PUCHAUD Maire de LA PUYE.
Date de convocation : 19 mars 2018 Nombre de conseillers en exercice : 15
Présents : Messieurs PUCHAUD, BENOIST, BRETON, BROSSARD, BOBIER, PICARD, PIRONNET, RIBREAU et Mesdames DACCORD, GENTY, GRAVELEAU, PINEAU.
Absents excusés : Madame COTILLON et Messieurs DE BROISSIA, DUTHILLEUL
Pouvoirs : Madame COTILLON donne pouvoir à Madame DACCORD
Monsieur DUTHILLEUL donne pouvoir à Monsieur RIBREAU
Monsieur Olivier BROSSARD a été nommé Secrétaire de séance.
Observation d’une minute de silence en mémoire des victimes de l’attentat du vendredi 23 mars 2018 dans l’Aude.
Lecture du compte rendu de la réunion de conseil municipal du 26 février 2018 par Madame Yannick PINEAU.
Délibération : Examen et vote du Compte de Gestion 2017 du budget « C.C.A.S. ».
Monsieur le Maire expose aux membres du Conseil Municipal le compte de gestion 2017 établi par la trésorerie de Chauvigny à la clôture de l’exercice.
Après l’avoir visé, il certifie que le montant des titres à recouvrer et des mandats émis est conforme à ses écritures.
Le compte de gestion est ensuite soumis au Conseil Municipal.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal vote le compte de gestion 2017 du budget « C.C.A.S. », après en avoir examiné les opérations qui y sont retracées et les résultats de l’exercice.
Délibération : Examen et vote du Compte de Gestion 2017 – Budget Commune
Monsieur le Maire expose aux membres du conseil municipal le compte de gestion 2017 établi par la trésorerie de Chauvigny à la clôture de l’exercice.
Après l’avoir visé, il certifie que le montant des titres à recouvrer et des mandats émis est conforme à ses écritures.
Le compte de gestion est ensuite soumis au conseil municipal.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal vote le compte de gestion 2017 du budget Commune, après en avoir examiné les opérations qui y sont retracées et les résultats de l’exercice.
Délibération : Examen et vote du Compte de Gestion 2017 – Budget Assainissement.
Monsieur le Maire expose aux membres du conseil municipal le compte de gestion 2017 établi par la trésorerie de Chauvigny à la clôture de l’exercice.
Après l’avoir visé, il certifie que le montant des titres à recouvrer et des mandats émis est conforme à ses écritures et que suite au transfert du budget assainissement à Eaux de Vienne le 1er janvier 2018 les comptes ont bien été mis à zéro.
Le compte de gestion est ensuite soumis au conseil municipal.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal vote le compte de gestion 2017 du budget « Assainissement », après en avoir examiné les opérations qui y sont retracées et les résultats de l’exercice.
Délibération : Approbation du Compte Administratif du budget « C.C.A.S. » 2017.
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment les articles L.2121-31 et suivants,
Vu la délibération du Conseil d’Administration approuvant le budget primitif de l’exercice 2017,
Le Maire ayant quitté la séance et le Conseil Municipal siégeant sous la présidence de Madame Paulette DACCORD Conseillère Municipal du CCAS, conformément à l’article L.2121-14 du Code Général des Collectivités Territoriales,
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité des votants, ADOPTE le Compte Administratif « C.C.A.S. » de l’exercice 2017, arrêté comme suit :
Fonctionnement : Dépenses
Prévus : 4 479.52 €
Réalisé : 1 956.16 €
Reste à réaliser : 0,00 €
Recettes
Prévus : 4 479.52 €
Réalisé : 4 479.52 €
Reste à réaliser : 0,00 €
Résultat de clôture de l’exercice :
Fonctionnement : 2 523.36 €
Résultat global : 2 523.36 €
Délibération : Approbation du Compte Administratif du budget principal « Commune » 2017.
VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2017
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment les articles L.2121-31 et suivants,
Vu la délibération du Conseil Municipal approuvant le budget primitif de l’exercice 2017,
Le Maire ayant quitté la séance et le Conseil Municipal siégeant sous la présidence de Madame Paulette DACCORD, Conseillère Municipale, conformément à l’article L.2121-14 du Code Général des Collectivités Territoriales,
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité des votants, ADOPTE le Compte Administratif – Budget Commune de l’exercice 2017, arrêté comme suit :
Investissement : Dépenses
Prévus : 270 284.87
Réalisé : 125 698.17
Reste à réaliser : 0.00
Recettes
Prévus : 270 284.87
Réalisé : 113 401.32
Reste à réaliser : 0.00
Fonctionnement : Dépenses
Prévus : 432 890.95
Réalisé : 401 484.66
Reste à réaliser : 0,00
Recettes
Prévus : 432 890.95
Réalisé : 418 060.64
Reste à réaliser : 0,00
Résultat de clôture de l’exercice :
Investissement : – 12 296.85
Fonctionnement : + 16 575.98
Résultat global : + 4 279.13
Délibération : Demande de subvention de l’Ecole de Musique de Chauvigny.
Le Maire présente au Conseil Municipal une demande de subvention de l’Ecole de Musique de Chauvigny pour trois jeunes de la Commune.
En effet, il est demandé une participation financière de 100 euros par enfant, soit 300 euros pour l’année 2018.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité,
– DONNE UN AVIS DEFAVORABLE à cette demande.
Délibération : Demande de subvention de l’Union de Pêcheurs de la Gartempe et du Salleron.
Le Maire présente au Conseil Municipal une demande de subvention de l’Union de Pêcheurs de la Gartempe et du Salleron concernant la valorisation du Grand Etang de la commune et des projets d’animations grand public.
La subvention demandé est d’un montant de 70.00 euros.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité,
– DONNE UN AVIS FAVORABLE à cette demande et autorise Monsieur le Maire à faire le versement de 70 euros.
- Il est également décidé de crée une commission concernant le Grand Etang pour la création d’une convention partenariale entre la Commune et la Fédération de Pêche.
Après discussion, la commission sera composée de : Madame GRAVELEAU et Messieurs BROSSARD, PICARD, BRETON.
Il est maintenant demandé de provoquer une réunion avec la Fédération de Pêche afin de prévoir une table ronde avec l’association.
Vie des commissions
Madame GRAVELEAU Colette :
– Le feu d’artifice est commandé pour le vendredi 20 juillet 2018.
Monsieur RIBREAU Philippe :
-Des conteneurs noir et jaune ainsi qu’une benne à verre seront mis en place au grand étang courant de l’année 2018 ;
-Suite à la remarque de Monsieur Guy PIRONNET à la précédente réunion de Conseil Municipal, l’information a été transmise à Monsieur Bruno DUPUIS qui s’en occupe ;
-Concernant la route de l’Allée Verte, le pont est écroulé et Grand Poitiers se charge du dossier puis qu’il s’agit d’un ouvrage d’art ;
-Compte rendu voirie Grand Poitiers : Les entrées chartières concernant les entrées d’habitations pour les nouvelles constructions ou pour une rénovation seront pris en charge financièrement par le propriétaire à hauteur de 1 500.00 euros.
Monsieur BRETON Philippe (projet centre-bourg) :
Groupe de pilotage : Messieurs BRETON, BROSSARD ET BENOIST.
La reprise du bar-tabac de Jean-Pierre Caillaud par Mme Béatrice Girault est confirmée et sera effective dans le courant du mois de mai, une fois achevées les diverses démarches nécessaires au transfert des autorisations administratives.
Tous deux ont activement participé à l’élaboration du projet d’aménagement du futur local retenu au Rez-de-chaussée de l’ancien immeuble Guitou, dont les caractéristiques et l’enveloppe financière sont aujourd’hui bien arrêtées.
Ainsi la Commune va-t-elle pouvoir désormais engager, avec l’Office de l’habitat du Grand Poitiers, qui réalisera les logements à l’étage, les phases permis de construire, appels d’offres travaux et dépôt des dossiers de financement, prélude au démarrage des travaux.
Informations diverses
– Présentation par Monsieur PICARD du concert des cœurs des hommes le 28 avril à la grande chapelle des sœurs et du salon du livre à la salle des fêtes le 29 avril.
Le 29 avril entre 11h30 et 12h00 un vin d’honneur sera offert par la municipalité.