Séance du 28 Octobre 2014

L’an deux mil quatorze, le vingt-huit octobre à vingt heures trente, le Conseil Municipal dûment convoqué s’est réuni sous la présidence de Monsieur Paul PUCHAUD, Maire de LA PUYE

Date de convocation : 20 octobre 2014 Nombre de conseillers en exercice : 15

Présents : Messieurs PUCHAUD, BRETON, PICARD, PIRONNET, RIBREAU, BOBIER, BROSSARD, DE BROISSIA, DUTHILLEUL et Mesdames, DACCORD, PINEAU, GRAVELEAU, COTILLON, GENTY.

Absent excusé : Monsieur BENOIST

Pouvoir : Monsieur BENOIST Gérard donne pouvoir à Monsieur PICARD Francis;

Secrétaire de séance : Madame COTILLON Amandine

Délibération : Renouvellement de la convention relative à l’agence postale communale.

Monsieur le Maire expose au conseil municipal qu’à la suite d’un courrier reçu en mairie le 06 octobre 2014, il est nécessaire de renouveler la convention avec La Poste pour la gestion de l’agence postale communale de LA PUYE.

Après avoir entendu l’exposé du Maire et en avoir délibéré, le conseil municipal décide d’autoriser Monsieur le Maire à conclure le renouvellement de la convention relative à l’agence postale communale.

Délibération : Achat de terrain appartenant à Monsieur Camille SIVAULT

Monsieur le Maire expose au conseil municipal qu’une offre de vente d’un terrain agricole d’une superficie de 5 724m2(parcelles n° 205 d’une superficie de 3 000m2, n° 204 d’une superficie de 1 035m2, n°203 d’une superficie de 203m2, n° 524 d’une superficie de 691m2) pour un montant de 2 725.00€ par M. SIVAULT s’est présentée.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide d’autoriser Monsieur le Maire à conclure cet achat qui constitue une réserve foncière.

Délibération : Subvention nominative – Association parents d’élèves

Le Maire informe le conseil municipal que suite à la réception en mairie des prévisionnelles dépenses et recettes, concernant l’Association des parents d’élèves, il est nécessaire de prendre une délibération nominative pour pouvoir verser la subvention d’un montant de

6 400 Euros. Ce montant sera versé en 2 fois : 3 400.00€ courant 4ème trimestre 2014, et 3 000.00€ le 15 janvier 2015.

Ce montant correspond à la part communale de la cantine (36 enfants et 2 adultes ATSEM en moyenne pour une participation d’environ 1.60€)

En effet les comptes de dépenses 6574 et 6573 doivent-être retracés nominativement au budget.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal donne un avis favorable au versement de la subvention à l’ordre de :

  • OCCE Coop Scolaire

Crédit Mutuel

15749 36450 00010104301 13

Délibération : Convention avec VIENNE SERVICES.

Monsieur le Maire rappelle au conseil municipal qu’en matière informatique, VIENNE SERVICES accompagne les collectivités sur différents points tels que la mutualisation des achats matériels et logiciels, la maintenance technique des équipements des collectivités et des écoles, l’assistance à l’exploitation des logiciels métiers.

Concernant la maintenance des matériels informatiques la convention établie à ce jour avec VIENNE SERVICES arrivera à échéance le 31 décembre 2014.

A ce titre, et afin de poursuivre ces activités, VIENNE SERVICES propose le renouvellement de cette convention fixant les modalités d’intervention correspondant à notre situation, qui sera conclue pour une période courant du 1er janvier 2015 au 31 décembre 2015, pour un montant de 4 500.00€.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal accepte ce renouvellement de convention et donne pouvoir au Maire pour signer la dite convention prenant effet à compter du 1er janvier 2015.

Divers :

– Le GAP nous sollicite pour une subvention d’un montant de 100€, pour une pièce de théâtre le 28 mars 2015.

Nous rappelons que le conseil municipal assure la logistique pour toutes les associations sans attribuer de subventions.

Le maire demande donc à l’association du Pays Chauvinois de prendre en charge cette demande.

– Demande de subvention de la Ligue contre le cancer.

Le Maire nous informe que déjà, il nous avait informés d’une possibilité de l’achat d’un logiciel concernant le cimetière.

Le Conseil Municipal souhaite des informations complémentaires vu le coût de ce logiciel.

Des formations sont prévues à ce sujet.

Vie des commissions

Monsieur Philippe RIBREAU :

– Concernant la pêche du petit étang, il faut prendre rendez-vous avec Monsieur RETAILLEAU Jean-Noël concernant le paiement des factures antérieures.

– Constatation de dégradation de 3 portes au stade.

– Abri bus (demande de devis aux artisans locaux).

Monsieur Olivier BROSSARD :

– Réunion Charles Trenet le 18 novembre 2014 à 19h00  concernant la fiscalité professionnelle unique (FPU) ;

– Remplacement de Madame KALARUS du 03 au 07 novembre 2014 pour la cantine et la garderie par des bénévoles ;

– Le lave vaisselle de la cantine a été mis en fonctionnement,

– Une machine à laver le linge sera installée à l’école de la commune,

– Un employé communal assiste les ATSEM, par mesure de sécurité, le lundi de 13h30mn à 14h15mn.

– La fête de Noel de l’Ecole aura lieu le 19 décembre 2014.

Madame Colette GRAVELEAU :

– SIMER : 2compétences = 1) Travaux publics ;

Proposition d’études et de devis travaux.

2) Ordures ménagères ;

– SIVEER : Rappel des impayés, ensuite huissier.

– Concernant la déchetterie, il faut faire des efforts de tri.

Informations diverses

– Concernant les permis de conduire, une circulaire nous a été remise en indiquant qu’en cas de perte ou de vol du permis de conduire, un timbre fiscal de 25 euros sera demandé ainsi qu’un chèque à l’ordre du trésor public d’un montant de 25 euros.

– Concernant le paiement du fonds d’amorçage des rythmes scolaires, la commune a déposé un dossier et le premier versement aura lieu courant 4éme trimestre 2014 et le second courant 1er trimestre 2015.

– Réception d’un courrier d’habitat 86 concernant la réhabilitation de l’hôtel restaurant des étangs.

Une commission bâtiments aura lieu à ce sujet.

Questions diverses

Plus de question à l’ordre du jour.

La séance est levée à 22 h30