Séance du 28 Janvier 2014

L’an deux mil quatorze, le vingt-huit janvier à vingt heures, le Conseil Municipal dûment convoqué s’est réuni sous la présidence de Monsieur Paul PUCHAUD, Maire de LA PUYE.

Date de convocation : Le 21 janvier 201 Nombre de conseillers en exercice : 14

Présents : Messieurs PUCHAUD, AUDIDIER, BODINEAU, BROSSARD, LEROY, PIRONNET, RIBREAU, THIBAULT, et Mesdames DACCORD, FOURNIER-BROUARD, GRAVELEAU, PINEAU.

Absents excusés : Madame GENTY et Monsieur BRAULT

Pouvoir : Mr Jean-Luc BRAULT donne pouvoir à Mr Gilbert BODINEAU

Madame Colette GRAVELEAU a été nommée secrétaire de séance.

Lecture du compte rendu de la réunion du 17 décembre 2013, il est adopté à l’unanimité.

Délibération : Autorisation de signer un contrat

Monsieur le Maire informe les membres du Conseil Municipal qu’en application de l’article 3-3, de la loi du 26 janvier 1984 modifiée, Madame Chrystel MARCHAND occupant le poste d’ATSEM de 1ère classe à temps non complet à raison de 26/35ème, a été recrutée le 01 mars 2008 en application de l’article 3 de la loi du 26 janvier 1984, modifiée, et qu’au titre des contrats successifs, elle a été employée de façon continue depuis 6 ans à l’école de la PUYE.

A compter du 01 mars 2014, Madame MARCHAND devrait bénéficier d’un CDI, à temps non complet à raison de 26/35ème.

Aussi, Monsieur le Maire demande aux membres du Conseil Municipal de bien vouloir l’autoriser à signer un Contrat à Durée Indéterminée.

Après avoir entendu L’exposé de Monsieur le Maire et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal :

– autorise le Maire à signer le Contrat à Durée Indéterminée, à temps non complet à raison de 26/35ème, avec l’agent à compter du 1er mars 2014,

– indique que la base de rémunération de cet emploi sera celle afférente à la nouvelle grille indiciaire d’ATSEM 1er classe, modifiée le 01/02/2014.

Délibération : Remboursement des frais de lavage pour Madame KALARUS Urszula pour l’année 2013

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que Madame KALARUS Urszula lave les torchons de la cantine à son domicile depuis le 1er janvier 2013 et propose aux membres du Conseil Municipal de lui rembourser les frais occasionnés en attendant l’achat d’une machine à laver, en fixant la somme de 150 euros.

Le Conseil Municipal accepte, à l’unanimité le remboursement de 150 euros à Madame KALARUS Urszula pour les frais de lavage engagés en 2013 et ce jusqu’à l’achat de la machine à laver pour l’école.

Vie des commissions

Colette GRAVELEAU (Bâtiment) :

– La gestion du petit et grand étang reste en suspend jusqu’aux prochaines élections.

Voirie (Philippe RIBREAU) :

– Les peintures routières sont en cours,

– Les cantonniers curent les regards d’eau pluviale et les roseaux de la station d’épuration sont coupés,

– Il est envisagé de mettre des copeaux de bois dans les massifs sur la place et le long de la RD2,

– Le broyage des accotements et des fossés est terminé : il a fallut 82h pour le réaliser.

Gilbert BODINEAU (Assainissement) :

– Bonnefoy-Palmier a posé les bordures le long de la RD2

– Les travaux d’assainissement, route de Paizay le Sec sont terminés depuis le 3 décembre dernier mais il reste à vérifier les tests de compactages voiries et d’étanchéité sur 3 branchements.

– Il reste à finir le bicouche et le rivet le long de la RD2 et à l’entrée du chalet,

– Il sera demandé, en 2014, une prolongation du marché d’assainissement,

– Pour les panneaux photovoltaïques, Monsieur LECOMTE de SERGIES recherche toujours une entreprise de recyclage.

Informations diverses

Monsieur le Maire rappelle que les ETS MAUPIN nous avaient adressé un devis, le 08 juillet 2013 pour l’isolation des combles de l’école et de la salle PIN-GENDREAU et qu’il serait souhaitable d’en profiter, vu que cette opération n’aurait aucun coût financier pour la commune. Après concertation le devis sera envoyé signé par Monsieur le Maire.

Une remarque est faite : les vœux du Maire ont été boudés par les parents d’élèves

(3 familles présentes sur 35) et aucunes enseignantes présentes et ni excusées.

Les travaux de l’église de CENAN n’ont pas avancé : pas de nouvelle de Monsieur LAMOTHE.

Monsieur LAMY, Directeur de l’EHPAD de la PUYE demande l’installation d’un conteneur à verres pour son Établissement. Un rendez-vous est pris, ce vendredi, sur place, avec un représentant du SIMER : Monsieur BEAUCHESNE.

Monsieur PUISAIS demande une aide financière pour l’achat de peintures et accessoires pour la réfection intérieur de son logement. Cette demande sera étudiée lors de la prochaine réunion du CCAS.

En 2013, Madame KALARUS Urszula a comptabilisé 43.20 heures complémentaires. Ces heures lui seront payées à raison de 9h/mois pendant 4 mois et le 5ème à 7.20 heures.

Quelques dates:

* Samedi 1 février 2014 à 19h, le Conseil Municipal est invité à l’Assemblé Général du GAP.

* Mardi 4 février 2014 de 15h à 18h, vente de vêtements sur la place.

* Mercredi 5 février 2014 à 14h30, Commission de Sécurité Salles des Fêtes.

* Mardi 11 février 2014 à 15h00 réunion de la Commission Communale des Impôts directs.

Compte rendu de Monsieur le Maire sur la réunion public qui avait lieu au Conseil Général pour le redécoupage des cantons en présence de Madame la sous-préfète.

Questions diverses

NÉANT

Plus de question à l’ordre du jour.

La séance est levée à 21h45.