Séance du 26 Aout 2014

L’an deux mil quatorze, le vingt-six août à vingt heures trente, le Conseil Municipal dûment convoqué s’est réuni sous la présidence de Monsieur Paul PUCHAUD, Maire de LA PUYE

Date de convocation : 18 août 2014 Nombre de conseillers en exercice : 15

Présents : Messieurs PUCHAUD, BENOIST, BOBIER, BRETON, BROSSARD, DE BROISSIA, DUTHILLEUL, PICARD, PIRONNET, RIBREAU et Mesdames, DACCORD, PINEAU , GRAVELEAU.

Absentes excusées : Mmes GENTY et COTILLON.

Pouvoirs : Madame COTILLON Amandine donne pouvoir à Monsieur BROSSARD Olivier.

Secrétaire de séance : Madame Colette GRAVELEAU

Délibération : Décision modificative n°2 – Budget Commune.

Monsieur le Maire explique au conseil municipal que pour établir le budget de la commune nous ne connaissions pas tous les chiffres au mois d’avril.

En effet, nous savons maintenant que le montant restant à notre charge, concernant le fonds de péréquation des ressources intercommunales et communales (FPIC), est de 1870.00 euros.

Seulement 500.00 euros ont été prévu au budget, il est donc nécessaire de prendre une décision modificative du budget commune.

Il faut donc procéder comme suit :

Section de fonctionnement:

Dépense : c/73925 (014) : + 1 370.00 €

Dépense : c/6574 (65) : – 1 370.00 €

Après en avoir délibéré, le conseil municipal accepte cette décision modificative.

Délibération : Avenant au contrat à durée déterminée de Madame PASCAUD Emmanuelle.

Monsieur le Maire explique au conseil municipal que les heures de travail hebdomadaires de Madame PASCAUD Emmanuelle à raison de 22 heures par semaine ne suffiront plus cette année, ayant une charge supplémentaire de travail à l’école publique suite à la réforme des rythmes scolaires.

Il conviendrait donc d’augmenter son temps de travail et de passer de 22 heures hebdomadaires à 24 heures par semaine à compter du 1er septembre 2014.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal approuve l’avenant et donne pouvoir à Monsieur le Maire pour signer valablement cet avenant.

Délibération : Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de l’eau potable – Année 2013.

Monsieur le maire présente au conseil municipal le rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de l’eau potable du SIAEP d’Archigny.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal n’apporte aucune remarque particulière

Vie des commissions

Monsieur Philippe RIBREAU :

– Réfection de la rosace de l’église de La Puye – Devis de 1 357.00 €;

– Le carrelage de l’école va être posé ;

– Projet de mise en place de grilles d’aération concernant l’habitation de Monsieur et Madame BERGER ;

Concernant les routes de la commune:

  1. Les 80 % des demandes des mairies sont terminées ;
  2. Les travaux de la D83 sur traversée de Cenan sont terminés ;
  3. La Canarderie : bordures faites
  4. Les travaux de reprofilage aux trois fosses sont terminés.

Monsieur Olivier BROSSARD :

– Ecole – Rythmes scolaires ;

– Lettre aux familles concernant l’A.L.S.H ;

– Les ATSEM feront le relevé et facture de la garderie et de la cantine ;

– Le règlement intérieur de l’école est en cours de mise à jour ;

– Un devis concernant les assurances de la commune a été demandé pour mise en concurrence.

Monsieur Philippe BRETON :

– Habitat 86 pour voir si nous pouvons réaliser une étude de faisabilité concernant la revitalisation du centre bourg pour les commerces.

Madame Colette GRAVELEAU :

– Le feu d’artifice était réussit ainsi que le concert ;

– Préparation du repas du C.C.A.S pour le repas des plus de 75 ans.

Informations diverses

Les résultats, du contrôle sanitaire réalisé le 19 août 2014, sur l’eau de la baignade de la Puye, montrent une présence trop importante de Cyanobactéries. Une interdiction de la baignade doit-être prononcée jusqu’à nouvel ordre ;

Message électronique de Madame Josiane BRUNEAU concernant le feu d’artifice.

Plus de question à l’ordre du jour.

La séance est levée à 22h15.