Séance du 24 février 2016

 

L’an deux mil seize, le 24 février à vingt heures trente, le Conseil Municipal dûment convoqué s’est réuni sous la présidence de Monsieur Paul PUCHAUD Maire de LA PUYE.

Date de convocation : 15 février 2016 Nombre de conseillers en exercice : 15

Présents : Messieurs PUCHAUD, BENOIST, BOBIER, BRETON, DUTHILLEUL, PIRONNET, RIBREAU, PICARD et Mesdames GRAVELEAU, DACCORD, PINEAU.

Absents excusés : Messieurs BROSSARD, DE BROISSIA et Mesdames COTILLON, GENTY.

Pouvoirs : Monsieur Olivier BROSSARD donne pouvoir à Monsieur Paul PUCHAUD ;

Monsieur Jean-Marie DE BROISSIA donne pouvoir à Monsieur Alain BOBIER ;

Madame Amandine COTILLON donne pouvoir à Madame Colette GRAVELEAU ;

Madame Marie-Esther GENTY donne pouvoir à Madame Paulette DACCORD.

Monsieur Francis PICARD a été nommé Secrétaire de séance.

Lecture du compte rendu de la réunion du 27 janvier 2016 par Monsieur Paul PUCHAUD et adopté à l’unanimité.

Délibération : Dégrèvement pour l’assainissement suite à une fuite privative.

Monsieur le Maire explique au Conseil Municipal, que Monsieur CHEVALIER Christian demeurant 5 Impasse des Fontaines – 86260 LA PUYE, demande une réduction de la facture assainissement suite à une fuite d’eau privative.

En effet, après avoir reçu une facture d’un montant de 581.84 euros, un plombier a réparé une fuite provenant du chauffe-eau en mauvais état.

Le SIVEER propose de rééditer une facture avec une remise qui correspond au volume de la fuite.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal approuve la proposition du Maire et décide de donner son accord pour la réduction de la facture et autorise le SIVEER à reproposé la nouvelle facture.

Délibération : Demande de subvention de la chambre des métiers et de l’artisanat.

Le Maire présente au Conseil Municipal une demande de subvention de la Chambre des Métiers et de l’Artisanat de la Vienne pour trois jeunes de la Commune en apprentissage.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité,

– DONNE SON ACCORD pour verser une subvention de 50 € à la Chambre des Métiers et de l’Artisanat de la Vienne,

– DIT que les crédits nécessaires sont inscrits au budget 2016.

Délibération : Prise en charge par la Communauté de Communes des frais concernant le maître-nageur.

Vu l’arrêté préfectoral n°2002-D2/B1-037 du 2 juillet 2002 portant modification des statuts de la Communauté de Communes du Pays Chauvinois,

Vu l’arrêté n°2005/SPM/239 en date du 15 novembre 2005 portant modification statuaire de la Communauté de Communes du Pays Chauvinois,

Le Conseil Municipal demande donc à l’EPCI du Chauvinois de prendre en charge le salaire du Maître-nageur de la base de loisirs intercommunale à compter de la saison 2016.

Délibération : Subvention nominative – Ecoles rurales 2015

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal qu’un courrier de l’association du réseau d’écoles rurales, avait été reçu en mairie, afin de demander une subvention pour 2015 comme pour l’année 2014.

Après vérification, la subvention, pour l’année 2015 n’a pas été versée.

Par conséquent, Monsieur le Maire propose de payer en 2016 la subvention 2015 pour un montant de 500.00 euros.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal approuve la proposition du Maire et décide de donner son accord pour verser la subvention d’un montant de 500.00 euros.

Délibération : Fixation du montant du loyer pour le logement au 8 rue du Moulin.

Monsieur Le Maire rappelle au Conseil Municipal que le loyer du logement situé au 8 rue du Moulin à LA PUYE est à 530.00 €/mois.

Monsieur Le Maire demande au Conseil Municipal s’il ne serait pas nécessaire, vu la conjoncture actuelle, de baisser le prix du loyer.

Après en avoir délibéré au scrutin ordinaire à main levée le conseil municipal à la majorité DECIDE :

DE FIXER le loyer de ce logement, à 500.00 €/mois. Ce loyer sera révisé chaque année et indexé sur la base de l’indice de référence des loyers.

Vie des commissions

Monsieur Philippe RIBREAU :

– Les travaux d’accessibilités de la salle des fêtes sont en cours (reste à faire la signalétique sur les portes, le remplacement des portes à l’entrée de la salle des fêtes et la peinture) ;

– Aménagement des routes ;

– Un rendez-vous est prévu le 3 mars 2016 avec la direction des routes concernant la vitesse et la sécurité dans les villages.

Contrôle du nombre de véhicules et de la vitesse route de Châtellerault en prévision pour permettre de prévoir un aménagement spécifique.

  • Pour le Presbytère un devis concernant l’électricité sera demandé à Monsieur Denis GAUGUIN.

Madame Colette GRAVELEAU :

– Rendez-vous avec Monsieur MORISSET concernant le feu d’artifice le 29 mars 2016 à 14h00 ;

– Les rideaux de l’école sont en place ainsi que les embouts des pieds des chaises ;

– Compte rendu Eaux de Vienne « SIVEER ».

Monsieur Philippe BRETON :

  • Elle et les Jean pour le 16 juillet 2016 concernant l’animation du feu d’artifice de la commune ;

  • Rendez-vous avec le développeur économique de l’EPCI et l’Entreprise AUZILLEAU, demain le 25 février à 10h00 à la Mairie.

Monsieur Benjamin DUTHILLEUL :

  • Demande de devis en cours concernant le remplacement de l’équipement téléphonique de la mairie. Monsieur DUTHILLEUL doit nous transmettre les coordonnées du responsable pour pouvoir les contacter directement.

Informations diverses

  • Madame Colette GRAVELEAU accompagne Monsieur Philippe BRETON pour la rencontre avec Elle et les Jean à Chauvigny le 2 mars 2016 ;

  • Des trappes de visite concernant les candélabres ont été retrouvées démontées ;

  • Tags sur le mur de l’école, au Pré du Paradis, et portes des toilettes petit étang et à côté de l’agence postale ;

  • Compteur d’eau ouvert au grand étang, vis de purge non bloquée et filet d’eau au robinet ;

  • Préparation de la commission des finances concernant le Compte Administratif et le Compte de Gestion, le mercredi 9 mars à 19h00 à la Mairie.

Messieurs BROSSARD, RIBREAU, BOBIER, BENOIST, BRETON, DUTHILLEUL et Madame GRAVELEAU.

  • Estimation de la Communauté de Communes concernant les travaux de voirie concernant la commune pour un total de 194 903 € TTC :

. Rue Saint-Michel : 33 742 € TTC (aménagement complet avec bitume)

8 942 € TTC (reprofilage et monocouche)

. Rue du Moulin : 19 821 € TTC (aménagement complet)

6 738 € TTC (reprofilage et monocouche)

. Cenan – Sortie du Bourg : 29 807 € TTC (tri-couche)

. Piogeard : 80 000 € TTC (aménagement complet)

15 853 € TTC (reprofilage et enduit)

Questions diverses

  • Voir avec Monsieur CRILLOUX concernant la sortie de la place de la Mairie : mettre un stop ou un céder le passage ?

  • Remerciement de Madame Yannick PINEAU à l’équipe pour le site internet de la commune.

Plus de question à l’ordre du jour.

La séance est levée à 21h45.