Séance du 17 Mars 2014-CCAS

Conseil D’Administration du CCAS

L’an deux mil treize, le dix-sept mars à vingt heures, le Conseil d’Administration dûment convoqué s’est réuni sous la présidence de Monsieur Paul PUCHAUD, Maire de LA PUYE.

Date de convocation : 12 mars 2014 Nombre de Membres en exercice : 16

Présents : Messieurs PUCHAUD, BODINEAU, BRAULT, LEROY, et Mesdames DACCORD, FOURNIER-BROUARD, GENTY, GRAVELEAU, PINEAU

Absentes excusées : Mesdames APERT, CHAUSSEBOURG, COIN, OLIVIER, PINIER, RADUREAU, RAGOT

Monsieur Gilbert BODINEAU a été nommé secrétaire de séance.

Délibération : Examen et vote du Compte de Gestion 2013 du budget « C.C.A.S. »

Monsieur le Maire expose aux membres du Conseil Municipal le compte de gestion 2013 établi par la trésorerie de Pleumartin à la clôture de l’exercice.

Après l’avoir visé, il certifie que le montant des titres à recouvrer et des mandats émis est conforme à ses écritures.

Le compte de gestion est ensuite soumis au Conseil Municipal.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal vote le compte de gestion 2013 du budget « C.C.A.S. », après en avoir examiné les opérations qui y sont retracées et les résultats de l’exercice.

Délibération : Approbation du Compte Administratif du budget « C.C.A.S. » 2013.

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment les articles L.2121-31 et suivants,

Vu la délibération du Conseil d’administration en date du 21 mars 2013 approuvant le budget primitif de l’exercice 2013,

Le Maire ayant quitté la séance et le Conseil d’Administration siégeant sous la présidence de Madame GRAVELEAU Colette, 4éme adjoint, conformément à l’article L.2121-14 du Code Général des Collectivités Territoriales,

Le Conseil d’administration, après en avoir délibéré, à l’unanimité des votants, ADOPTE le Compte Administratif «C.C.A.S. » de l’exercice 2013, arrêté comme suit :

Fonctionnement : Dépenses : – 1 636.50 €

Recettes : + 2 000.00 €

Reprise résultat antérieur : + 1 311.52 €

Excédent de clôture : + 1 675.02 €

Plus de question à l’ordre du jour.

La séance est levée à 20h30.