Séance du 15 Mai 2014

L’an deux mil quatorze, le quinze mai à vingt heures trente, le Conseil Municipal dûment convoqué s’est réuni sous la présidence de Monsieur Paul PUCHAUD, Maire de LA PUYE

Date de convocation : 12 mai 2014 Nombre de conseillers en exercice : 15

Présents : Messieurs PUCHAUD, BENOIST, BOBIER, BRETON, BROSSARD, DE BROISSIA, DUTHILLEUL, PICARD, PIRONNET, RIBREAU et Mesdames, DACCORD, GRAVELEAU, PINEAU.

Absentes excusées : Mesdames COTILLON, GENTY

Pouvoirs : Mme Amandine COTILLON donne pouvoir à Mr Olivier BROSSARD.

Monsieur Gérard BENOIST a été nommé secrétaire de séance.

Délibération : Souscription d’un emprunt au Crédit Agricole.

Le Maire informe le conseil municipal qu’il est indispensable de souscrire un emprunt afin de retrouver une trésorerie convenable, dans l’attente de percevoir les subventions, des travaux d’assainissement.

Après avoir analysé les propositions des différentes banques sollicitées, il apparait que le Crédit Agricole est le mieux placé.

Il propose un prêt pour une somme de 50 000 € comme suit :

Budget Assainissement :

Prêt: Montant : 50 000.00€ Périodicité : Annuelle

Durée : 18 mois Taux d’intérêt : variable index E3M + marge : 1.85 %

Frais de dossier : 120.00 €.

Après avoir entendu l’exposé du Maire et en avoir délibéré, le conseil municipal émet un avis favorable pour :

  • Solliciter un emprunt auprès du Crédit Agricole aux conditions prévues ci-dessus,

  • Prendre l’engagement, durant toute la durée du prêt, de créer et de mettre en recouvrement en tant que besoin, les impositions nécessaires pour assurer le remboursement des dites échéances,

  • Conférer toutes les délégations utiles à Monsieur le Maire pour la réalisation de l’emprunt, la signature des contrats à passer avec l’établissement prêteur et l’acceptation de toutes les conditions de remboursement qui y sont insérées.

Délibération : Souscription d’un emprunt au Crédit Agricole.

Le Maire informe le conseil municipal qu’il est indispensable de souscrire un emprunt afin de retrouver une trésorerie convenable, dans l’attente de percevoir les subventions, concernant les travaux de l’église Saint Hilaire de Cenan à LA PUYE.

Après avoir analysé les propositions des différentes banques sollicitées, il apparait que le Crédit Agricole est le mieux placé.

Il propose un prêt pour une somme de 50 000 € comme suit :

Budget Commune :

Prêt: Montant : 50 000.00€ Périodicité : Annuelle

Durée : 18 mois Taux d’intérêt : variable index E3M + marge : 1.85 %

Frais de dossier 120.00 €.

Après avoir entendu l’exposé du Maire et en avoir délibéré, le conseil municipal émet un avis favorable pour :

  • Solliciter un emprunt auprès du Crédit Agricole aux conditions prévues ci-dessus,

  • Prendre l’engagement, durant toute la durée du prêt, de créer et de mettre en recouvrement en tant que besoin, les impositions nécessaires pour assurer le remboursement des dites échéances,

  • Conférer toutes les délégations utiles à Monsieur le Maire pour la réalisation de l’emprunt, la signature des contrats à passer avec l’établissement prêteur et l’acceptation de toutes les conditions de remboursement qui y sont insérées.

Délibération : Convention pour la location de matériel de secours

Le Maire rappelle au conseil municipal que, cet été, la baignade du petit Étang sera ouverte du 01 juillet au 31 août 2014.

A ce titre, il est indispensable que le poste de secours soit équipé de matériel conforme afin d’assurer la sécurité des visiteurs durant la saison 2014.

L’achat d’un tel équipement étant onéreux, le Maire propose au conseil de le louer à l’Association Sportive Châtelleraudaise de Sauvetage et Sécurité, pour un montant de 750.00 € pour les 2 mois.

Une convention est également nécessaire entre les deux parties pour mettre en place cette location.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal donne son accord pour la location du matériel de secours à l’Association Sportive Châtelleraudaise de Sauvetage et Sécurité, et donne pouvoir à Monsieur le Maire pour signer la dite convention et tous les documents se référant à ce dossier.

Délibération : Recrutement d’un maître-nageur sauveteur – Saison 2014

Le Maire propose au conseil municipal de mettre en place un poste de maître-nageur sauveteur, à temps complet, à compter du 01 juillet 2014 jusqu’au 31 août 2014 inclus pour assurer la surveillance du plan d’eau du petit étang situé au bourg de LA PUYE.

Monsieur Stéphane MALAISE et Monsieur Thomas COURJAULT seront recrutés pour ce poste.

Ils seront rémunérés selon les conditions statutaires en vigueur. Il leur sera versé les heures supplémentaires ainsi qu’une indemnité horaire pour le travail des dimanches et jours fériés.

Le Conseil Municipal, après avoir entendu cet exposé et en avoir délibéré, donne un avis favorable aux conditions ci-dessus énoncées et autorise Monsieur le Maire à faire toutes les démarches à cet effet.

Délibération : Renouvellement convention SATESE

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que la commune avait signé une convention avec le SATESE, pour l’assistance technique à l’exploitation des stations d’épuration dans le Département de la Vienne.

Cette convention expirait le 31 décembre 2013.

Monsieur le Maire propose le renouvellement de cette convention pour une durée de 4 ans.

Le Conseil Municipal :

Après délibération,

Accepte à l’unanimité et autorise Monsieur le Maire à signer la convention pour l’application de cette décision.

Délibération : Élection des délégués au Syndicat intercommunal Opérationnel d’Aménagement de la Vallée de l’OZON – Modification de la délibération du 28 mars 2014.

Le Conseil Municipal procède à l’élection des délégués de la commune au Syndicat intercommunal Opérationnel d’Aménagement de la Vallée de l’OZON:

Sont ainsi désignés :

Syndicat intercommunal Opérationnel d’Aménagement de la Vallée de l’OZON :

  • Monsieur Paul PUCHAUD (Titulaire)

  • Monsieur Philippe RIBREAU (Titulaire)

  • Madame Benjamin DUTHILLEUL (Suppléant)

  • Madame Paulette DACCORD (Suppléante)

Vie des commissions

Philippe RIBREAU :

– Travaux sur la D83 avec la Communauté de Communes

* Bande de roulement : Département

* Bordures et trottoirs : Communauté de Communes

* Bordures Canarderie (25 M) : 1 500.00 €

* Le reste de l’enveloppe communautaire : route de Piogeard.

– La cour de l’école est à refaire. Un devis a été demandé à l’entreprise Bonnefoy-Palmier ;

– Concernant les bâtiments, la réunion de la commission aura lieu le mardi 3 juin 2014 à 20h30 ;

– Des devis ont été demandé concernant l’installation électrique de l’école ainsi que pour la pose de carrelage dans deux classes ;

– Le bulletin municipal est en cours de rédaction pour une distribution le 15 juin 2014.

Colette GRAVELEAU :

  • Feu d’artifice le 18 juillet 2014 (2 100 € TTC) ;

  • Un dîner champêtre sera proposé lors du feu d’artifice ;

  • En ce qui concerne l’animation du repas, une prise de rendez-vous est en cours avec Monsieur PRECASTELLI et Double Voix.

Informations diverses

Élections Européennes :

Mise en place du bureau de vote du dimanche 25 mai 2014:

Président : Mr PUCHAUD Paul de 08h00 à 13h00

Mr BROSSARD Olivier de 13h00 à 18h00

08h00-12h00 : Mrs BENOIST, PICARD, DE BROISSIA et Mmes PINEAU, COTILLON.

12h00-15h00 : Mrs BRETON, DUTHILLEUL, BOBIER et Madame GENTY.

15h00-18h00 : Mrs RIBREAU, PIRONNET et Mme GRAVELEAU.

– Afin de mutualiser les moyens, la Mairie de Chauvigny, concernée par 276 Kg de poids de bulletins de vote, nous propose de récupérer à la préfecture l’ensemble du matériel nous concernant et de le mettre en dépôt à la Communauté de Communes.

– Proposition de SFR pour l’équipement téléphonique de la Mairie.

– Concernant les délégués du Syndicat de l’Ozon, le Maire doit être sur la liste des titulaires.

-Information concernant la cité médiévale et musées de Chauvigny.

– Invitation au concert interclasses de la section école de musique de l’Harmonie Municipale de Chauvigny, qui aura lieu le mercredi 21 mai 2014 à 20h30, au théâtre Charles Trenet.

Plus de question à l’ordre du jour.

La séance est levée à 22H00.